1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, modifié par la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.sogeclair.com (ci-après, le « Site internet ») l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site https://www.sogeclair.com est publié par :
SOGECLAIR SA
Société anonyme à conseil d’administration au capital de 3 204 901 euros
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 335 218 269
Ayant son siège social au 7 avenue Albert Durand, 31700 Blagnac (France)
Courriel : sogeclair@sogeclair.com
Tel : +33 (0)5 61 71 70 00
RESPONSABLE PUBLICATION :
M. Olivier PEDRON, Directeur Général de la Société
CREATEUR DU SITE :
Conseil en communication, conception et référencement du site par Objectif Papillon, agence très digitale à Toulouse.
HEBERGEUR DU SITE :
Infomaniak
Rue Eugène-Marziano 25 · 1227 Geneva
+41 22 820 35 40
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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Toutefois, SOGECLAIR SA se réserve le droit de procéder à une interruption pour raison de maintenance technique.
Le Site internet est régulièrement mis à jour par SOGECLAIR SA.
SOGECLAIR SA peut à tout moment et sans notification préalable, modifier les mentions légales ainsi que les éléments publiés sur ce Site internet, ou toute information qui y est incluse.
Les présentes mentions légales s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
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SOGECLAIR SA fournit ces informations à des fins purement informatives et s’efforce de communiquer des informations aussi précises que possible et de maintenir le Site internet à jour.
Toutefois, ces informations sont fournies en l’état, sous réserve des modifications pouvant avoir été apportées depuis leur mise en ligne.
Aucune garantie n’est apportée quant à l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des éléments et/ou des informations publiés sur le site internet.
Par ailleurs, à la connaissance de SOGECLAIR SA, les informations corporatives et financières publiées sur le Site internet étaient exactes à la date de dépôt auprès de l'autorité de régulation compétente ou, pour d'autres documents, à la date de publication initiale.
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Vous pouvez consulter la page « POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ » pour obtenir les informations en vigueur.
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